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Mesurer les risques environnementaux et réaliser des évaluations environnementales stratégiques.

Documentation

Rapports finaux et fiches thématiques

Consultez les rapports des évaluations environnementales stratégiques (EES) sur l’ensemble de la filière des hydrocarbures (EES globale) et sur l’île d’Anticosti et les fiches thématiques :

Rapport de consultation publique

Des rencontres de consultation ont été tenues, en novembre 2015, à Montréal, Bécancour, Québec, Gaspé, Anticosti, aux Îles-de-la-Madeleine et à Sept-Îles. Au total, environ 330 personnes ont participé sur place aux séances publiques.

Le public a également eu la possibilité de transmettre un mémoire ou de s’exprimer au moyen d’un blogue mis à sa disposition, et ce, du 28 octobre 2015 au 18 mars 2016.

Au final, plus de 207 citoyens et organismes ont déposé un mémoire ou émis leurs opinions afin de faire connaître leur expertise ou de formuler des suggestions sur les principaux enjeux liés au développement des hydrocarbures et à leur transport au Québec. À tout cela, s’ajoute près de 50 interventions reçues sur le blogue.

Rapport de consultation publique (Format PDF)

Document de consultation


Publié le 28 octobre 2015 au moment du lancement du processus de consultation publique, le document de consultation constitue une synthèse de l’état des connaissances et des renseignements acquis dans le cadre des travaux des études environnementales stratégiques (EES).

Ces travaux contribueront à définir les orientations gouvernementales au regard des enjeux environnementaux, sociaux, économiques, techniques et de sécurité liés au développement des hydrocarbures et à leur transport. Le document propose un cadre et de grandes questions pour guider la réflexion publique sur le sujet.

Consultez les études.

Bilan des connaissances

Le 2 avril 2015, le gouvernement a rendu publique la phase 1 des travaux des EES, soit la publication d’une synthèse des connaissances, de dix bilans de connaissances en matière environnementale, économique, technique, sociétale et de transport et d’un plan d’acquisition de connaissances additionnelles (PACA), lequel prévoyait la réalisation de 64 études dans le cadre des EES.

Les rapports des études sont maintenant tous disponibles.

Dans un souci de rigueur, nous vous remercions de nous indiquer toute erreur factuelle potentielle dans les documents de consultation et les études relatif aux EES. Vous pouvez communiquer avec nous à l'adresse suivante consultationees@mern.gouv.qc.ca

Deux nouvelles études

Des études complémentaires ont été réalisées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Celles-ci ne font pas partie des études faites dans le cadre du Plan d’acquisition de connaissances additionnelles (PACA). Le lecteur doit donc distinguer ces études de celles qui ont été commandées dans le cadre du PACA.

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